Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALE GASTRONOMIE
FINANCIERE DE L'ANTIQUAILLE, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3959567
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/11/2022
ROYALE GASTRONOMIE de FINANCIERE DE L\'ANTIQUAILLE

Présentation de la marque ROYALE GASTRONOMIE

Déposée le 8 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE DE L'ANTIQUAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ROYALE GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE DE L'ANTIQUAILLE domicilié(e) 1 rue de l'Antiquaille - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 715 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque ROYALE GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE GASTRONOMIE est expirée depuis le 8 novembre 2022.

FINANCIERE DE L'ANTIQUAILLE a également déposé les autres marques suivantes : 10 fingers


FINANCIERE DE L'ANTIQUAILLE, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique - 1 rue de l'Antiquaille - 69005 - LYON - France - SIREN 538715046


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 18 février 2013 - Retrait partiel n°594996 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 18 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650250 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18

Inscription le 18 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650245 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir : cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; photographies, supports pour photographies en papier et en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; sacs, sachets (pochettes) en papier pour l'emballage, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, cartes postales, autocollants (articles de papeterie) ; affiches ; affichettes.

Torchons, chemins de table, sets de table, serviettes, nappes ; sets de table (non en papier) ; torchons de cuisine ; torchons à vaisselle, serviettes de table, sets de table et tous ces produits étant en tissu.

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes et/ou de fruits, conserves de mélange de légumes et/ou de fruits, conserves à base de légumes et/ou de fruits, conserves d'herbes potagères ou conserves à base d'herbes potagères ; légumes surgelés, fruits surgelés. Légumes et herbes potagères cuisinés ; plats cuisinés frais ou surgelés, à savoir plats cuisinés à base de viande, de poisson, de légumes, de crustacés, de volailles ou de fromage ; produits et préparations alimentaires à base de viande, de poisson, de charcuterie ou de pommes de terre. Huiles comestibles. Gelées comestibles. Gelées de fruits. Ecorces (zestes) de fruits. Mélanges de légumes frais. Mélanges de fruits frais. Confitures ; compotes.

Thés et boissons à base de thé ; cacao ; chocolat ; pâtisserie, biscuits et confiseries ; glaces comestibles ; sel, moutarde ; épices ; assaisonnements, condiments ; infusions non médicinales ; plantes et graines séchées, épices, aromates autres que les huiles essentielles et mélanges de ces produits, pour la préparation de boissons non médicinales ; café, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café ; chicorée ; sucre ; riz ; farines et préparations faites de céréales ; produits de restauration rapide, à savoir croque-monsieur, hot-dogs, croissants au jambon, friands, feuilletés, sandwiches ; pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; miel.

Transport, livraison de plats cuisinés ; emballage et entreposage de marchandises.

Services de traiteur, de bar ; restauration (alimentation) ; préparation de repas ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent ; services d'informations et de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation (préparation d'aliments).